Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Bureau de la Commission des affaires européennes

Vice-Présidents

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Bureau de la commission spéciale

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public

commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer

Le groupe Renaissance

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

COMMISSION D'ENQUÊTE SUR L'ATTRIBUTION, LE CONTENU ET LE CONTRÔLE DES AUTORISATIONS DE SERVICES DE TÉLÉVISION À CARACTÈRE NATIONAL SUR LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE TERRESTRE

commission des affaires européennes

commission des affaires européennes

Le groupe Renaissance

COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER

commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Le groupe Renaissance

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission des affaires étrangères

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Le groupe Renaissance

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

Le groupe Renaissance

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

Députés

Titulaires, Suppléants

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés

s organismes extraparlementaires suivants

Délégation aux outre-mer

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

députée des Yvelines

à suivre la troisième session annuelle du Cycle des hautes études de la culture

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le

dans différents organismes, les députés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

YVELINES

3e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

YVELINES

3e circonscription